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Equipement d'arts martiaux en direct du Japon.

 

Import/Export & Douanes

Formalités douanières et taxes diverses

Seido Co., Ltd, via l'enseigne "BudoExport France" est une entreprise spécialisée dans l'export de matériel depuis le Japon pour le monde entier. De fait, tous nos tarifs sont hors taxes.

Les taxes, en fonction du taux dans votre pays de réception sont susceptibles d'être appliquées par les services douaniers à l'entrée du colis dans le pays de destination.

Pas d'inquiétude, le processus est transparent ne ralentit que très peu le délai de livraison et est totalement géré par le livreur qui vous demandera le règlement des taxes à la livraison. Notez cependant que tous les colis ne sont pas taxés ! Vous trouverez toutes les informations relatives à ce sujet dans ce FAQ.

Quoi qu'il arrive, nos prix sont fixés de façon à ce que même si la TVA  vous est appliquée, le tarif reste avantageux en comparaison d'un achat local.
 

FAQ - Import/Export & Douanes

Cliquez sur le titre pour afficher le faq correspondant


Exportateur - BudoExport

BudoExport est considéré comme l'exportateur, de ce fait, notre entreprise s'acquitte des formalités légales pour l'export de produit en partance du Japon. Formalités côté japonais.
BudoExport est spécialisé dans l'export à destination des particuliers et n'est de fait pas enregistré au service export des douanes japonaises.

Toutes les formalités nécessaires à l'export sont réalisées pendant le processus d'expédition, et notamment les points suivants :

  • Une facture pro-format est insérée dans une pochette à l'extérieur de tous les colis.
    > Aucun colis ne peut quitter nos locaux sans cette facture. C'est le seul document légalement requis par les services de douanes de votre pays.
    > Les montants indiqués sur cette facture sont standardisés (par catégorie de produit) et peuvent ne pas correspondre exactement aux montants réellement payés. Votre colis reste cependant assuré pour la valeur réelle de votre commande. Le montant total n'est jamais supérieur au montant réellement payé.
  • Les colis sont expédiés à l'adresse d'expédition indiquée lors de votre prise de commande.
  • Tous les colis expédiés sont traçables par les services postaux japonais et sont contrôlés par le service export de la poste japonaise avant de prendre l'avion.

Importateur - Le client

Le client est considéré comme importateur par la législation de son pays. Tous nos produits sont commercialisés sur le sol japonais. De fait, ces produits sont conformes à la législation en vigueur au Japon. Il est de la responsabilité du client de vérifier que ses achats sont conformes à la législation de son pays de résidence.

Merci notamment d'être vigilant sur les points suivants :

  • Vérifiez que l'importation des produits commandés est autorisée dans votre pays.
    > Généralement, l'importation des produits proposés sur BudoExport ne pose aucun problème en Europe (cela comprend les Nunchaku et les Iaito). Cependant, dans certains cas les services de douane de votre pays pourront vous demander des informations supplémentaires sur votre achat et l'utilisation faite des produits en question.
  • Les colis doivent impérativement être livrés à une personne majeure, en capacité de régler les éventuels frais de douane et en capacité de manier les produits commandés.
  • L'utilisation des armes, notamment des Iaito et armes en bois dans un contexte externe à la pratique des arts martiaux, est fortement déconseillée par notre équipe et est à votre entière responsabilité (notamment en cas de contrôle douanier poussé).

Frais et taxes douanières applicables

L'importation depuis le Japon peut être soumise à différents frais lorsque le colis arrive dans le pays de destination. Ces frais doivent être réglés par le destinataire. Nous n'avons aucun contrôle sur ces taxations et ne pouvons prédire leur application ni leur montant. Veuillez contacter le bureau des douanes de votre pays pour plus d'informations.

La TVA est normalement due quel que soit le montant et la nature du produit ; son montant dépend du pays de livraison (20% pour la France).
Dans la pratique si votre colis est contrôlé, la TVA sera appliquée par le transporteur et donc vous sera réclamée à la livraison. Si votre colis n'est pas contrôlé, vous échappez à cette taxe.
Notez que les services postaux de votre pays peuvent facturer des frais de dossier (notamment pour les colis aériens super express).

Les colis en enveloppe recommandée express sont beaucoup moins souvent contrôlés que les colis en livraison EMS/FedEx/UPS (colis aériens express). 
 


Informations complémentaires

Sachez que dans tous les cas, si vous ne faites aucune démarche, c'est votre livreur qui vous demandera le règlement des frais et taxes de douane sans que vous ayez de formalité à effectuer. Dans l'immense majorité des cas, ces frais sont à régler directement au livreur par chèque ou espèce. Il peut également arriver que ces frais vous soient réclamés par courrier dans les jours suivant la livraison, notamment lorsque le transporteur n'a pas pu préparer le bon de dédouanement assez rapidement pour le présenter lors de la livraison.

  • Sont admis en franchise totale de TVA et taxes douanières tous les colis dont la valeur des produits est inférieure à 22€
  • Sont admis en franchise de taxe douanière (mais pas de TVA) tous les colis dont la valeur des produits est inférieure à 150€
     

Pour plus d'informations : Site des douanes françaises  et n'hésitez pas à nous contacter si vous avez d'autres questions.

 

A l'attention des clients résidant en Belgique :
La douane Belge est particulièrement tatillone et le risque de sur taxation est relativement important. Il n'y a presque aucune chance d'échapper aux taxes de douane. Par ailleurs, en raison des frais fixes appliqués pour la perception des frais de douane, pour les petites commandes principalement, vous pouvez éventuellement passer par notre revendeur Belge : Ippon Sport.

Notez que BudoExport n'acceptera aucun retour sous le motif d'un refus de paiement des frais de douane. Les colis retournés sous ce motif seront ré-expédiés aux frais du client et les frais de retour vers le Japon seront réclamés.

 

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